Le conseil conveau est arrivé!

Publié par Eric de Falco sur 5 Décembre 2013, 07:13am

Vendredi 6 décembre 2013 à partir de 18h, se tiendra la séance d’installation du Conseil Consultatif Départemental, dans l’hémicycle de l’Hôtel du Département, à Rouen.

Dans le cadre du projet de territoire « Seine-Maritime, Imaginons 2020 », le Département de Seine-Maritime a voulu écrire avec les Seinomarins son avenir à l’horizon 2020. La démarche s’est traduite par la mise en place d’une vaste concertation à laquelle plus de 15.000 Seinomarins se sont associés et qui s’est achevée en mai 2013. Cette démarche a permis d’identifier les grands défis que devra relever notre territoire et de dégager un cap pour la Seine-Maritime pour les années à venir.

Afin de tirer parti de la dynamique engagée dans la phase d’élaboration de ce projet, Didier Marie, Président du Département de Seine-Maritime, a proposé de pérenniser ce dispositif de concertation grâce à la création, au sein du Conseil Consultatif Départemental d’un collège des citoyens.

Quel est le rôle du Conseil Consultatif Départemental ?

Par l’adoption, le 14 juin 2005, d’une délibération relative à la création d’un Conseil Consultatif, le Département a souhaité s’engager dans une nouvelle voie et élaborer un nouveau cadre de concertation avec les Seinomarins. Le Conseil Consultatif se situe à la croisée entre les élus, les services départementaux et les habitants. Il doit articuler des modes de relations avec ces trois catégories d’acteurs.

Sa composition : Il rassemble une centaine de personnes et est constitué de trois collèges :

le collège des organisations membres de droit, constitué des « forces vives » du territoire départemental :
le collège des personnes qualifiées, issues de la société civile. Ils sont nommés par le Président du Département pour leur connaissance d’un sujet, leur implication dans la vie associative ou leur expérience personnelle ou professionnelle. Le Président du Département y est représenté par un conseiller général déléguée qui préside et suit les travaux du Conseil Consultatif Départemental ;
un troisième collège, celui des « citoyens », tirés au sort (par territoires correspondant aux six réunions publiques de concertation du projet « Seine Maritime Imaginons 2020 ») a été créé en octobre 2013.

Son fonctionnement : Le Conseil Consultatif a pour objectifs de créer une plus grande concertation dans un cadre novateur de démocratie participative permettant de renouveler le débat démocratique et de réinterroger le rôle de la société civile, de développer une plus grande transparence de l’action départementale, de favoriser l’expression citoyenne et une contribution sur des enjeux de long terme qui auront un impact sur les politiques futures du Département. Il est un véritable laboratoire d’idées pour le Département. Il se réunit régulièrement (au moins une fois par trimestre) pour mener des réflexions et faire des propositions au Département, les décisions restant du ressort des élus du Département. Le président du Conseil Consultatif gère l’ordre du jour des réunions avec l’appui de la Direction de la citoyenneté.

Le premier dossier qui sera soumis à l’examen du Conseil Consultatif Départemental est le futur Schéma départemental des Usages numériques.

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